⚠️ Alerte concernant les répliques, hot rods & cie

Vous rêver de rouler cheveux au vent au volant d’une fausse AC Cobra ou d’épater la galerie avec un ersatz de GT40 ? Méfiance ! Ce petit jeu pourrait vous coûter très cher s’il s’agit d’un véhicule non homologué sur les routes Françaises.

Que signifie concrètement qu’une voiture soit homologuée ?

Pour l’essentiel, “homologué” signifie que la voiture dispose des équipements et des caractéristiques exigés par la loi pour pouvoir circuler légalement sur les routes, sans restriction particulière. Cela signifie également que la voiture n’a subi aucune modification que la loi interdirait. Chaque pays a ses propres normes, qui peuvent tolérer certaines modifications esthétiques de la voiture. Cela nécessite des configurations spécifiques d’éclairage, de feux de signalisation et d’équipements de sécurité. Certains véhicules spécialisés, qui ne seront pas utilisés sur les routes, n’ont donc pas besoin de toutes les caractéristiques d’un véhicule homologué pour la circulation routière ; par exemple, un véhicule utilisé uniquement hors route hors route comme une voiture de course qui est utilisée uniquement sur des pistes de course fermées et qui n’a donc pas besoin de toutes les caractéristiques d’un véhicule homologué pour la circulation routière.

Pour diverses raisons, un véhicule peut être jugé dangereux par un pays s’il ne répond pas à des normes spécifiques ou à des règlementations établies. Comme les directives ne sont pas les mêmes pour chaque organe directeur, certains véhicules ne se trouvent que dans certaines parties du monde parce qu’ils sont interdits dans d’autres. En définitive, le véhicule doit être sûr pour tous les passagers, les autres conducteurs sur la route et, surtout, pour notre environnement.

Les modifications peuvent sembler être une façon amusante de personnaliser une voiture, mais elles peuvent aussi compromettre la sécurité. Certaines modifications sont même illégales dans certains pays. Savoir quelles sont les plus dangereuses peut vous aider à rester en sécurité sur la route et à éviter toute attention indésirable de la part des forces de l’ordre. Demandez toujours conseil à un professionnel avant d’investir dans une voiture qui pourrait ne pas être légale ou sûre.

Attention ! La majeure partie des véhicules dits “Hot Rods”, “Street Rods”, “Rats Rods”, “Customs” et autres “Restomods“, ainsi que les répliques type AC Cobra, GT40, Porsche 356 ou encore les voiture originellement équipées d’un 6 cylindres ayant été par la suite remplacé par un V8; comme c’est souvent le cas avec les Ford Mustang (Code T); bien qu’immatriculées, le plus souvent en carte grise de collection, sont susceptibles d’être considérées comme des véhicules ne respectant pas la législation en vigueur et risque donc d’engendrer la nullité de l’assurance en cas d’accident ainsi que d’éventuelles poursuites devant les tribunaux…

… Est-ce que le jeu en vaut la chandelle ?

🏴‍☠️ Quelles sont les conséquences de ne pas être conforme à la législation en vigueur ?

L’une des principales conséquences de la modification d’une voiture, sans respecter les lois sur les véhicules à moteur de votre pays, est que vous risquez de ne pas être couvert par votre assurance automobile. Vous pouvez néanmoins souscrire une assurance automobile spécialisée pour les véhicules modifiés, mais des restrictions peuvent s’appliquer à cette couverture. Ces restrictions varient en fonction de votre pays de résidence et des modifications apportées au véhicule.

Conduire un véhicule à moteur sans disposer d’une assurance valide constitue un délit !

Il n’existe pas beaucoup de moyens de défense légaux concernant la conduite sans assurance. Le fait de “croire que vous étiez assuré” ne constitue pas une défense valable. En effet, la conduite sans assurance est une infraction. Cela signifie en outre que, que vous ayez eu l’intention de commettre l’infraction ou qu’il s’agisse d’un oubli de votre part, si vous n’aviez pas de police d’assurance valide, vous êtes coupable.

Avoir un accident de voiture peut coûter cher. Mais que se passe-t-il si vous êtes impliqué dans un accident de voiture et que vous n’avez pas d’assurance automobile, ou que vous n’êtes en réalité pas couvert du fait de la nature de votre véhicule ? Non seulement vous pourriez devoir payer les frais médicaux et les dommages matériels de l’autre conducteur, mais vous risquez aussi des amendes, une suspension de permis, la confiscation du véhicule et, dans certains cas, une peine d’emprisonnement.

En cas d’accident, une voiture non conforme à sa carte grise ou dont le contrôle technique est absent ou périmé ne sera pas couverte, même si la prime est réglée. Ainsi, recevoir une carte verte ne signifie pas automatiquement être assuré. Si un expert déclare le véhicule non conforme, un avis de déchéance d’assurance vous sera immédiatement envoyé. Les conséquences peuvent être graves en cas d’accident corporel, surtout si un tiers est impliqué : vous pourriez être tenu de payer des indemnités à vie pour une personne blessée, même légèrement. L’assureur estime que le bien assuré ne correspond pas à la description fournie. En tant que financier, il « achète » un risque. Si ce risque ne correspond pas à son évaluation, il annule le contrat sur-le-champ, même après un accident dont il refuse d’indemniser les dommages. En d’autres termes, l’assurance ne vous résilie pas après l’accident, mais pendant !

En France, VOUS ROULEZ EN HOT ROD / RÉPLIQUE / RESTOMOD … À VOS RISQUES ET PÉRILS

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N’attendez pas qu’il soit trop tard pour assurer correctement votre véhicule !

Nous ne saurions trop vous recommander que de vous rapprocher de votre assureur pour vérifier que votre couverture correspond bien au véhicule que vous utilisez. Retrouvez d’avantages d’informations relatifs à l’homologations des véhicules sur le site du Ministère de la transition écologique, le site du Ministère de l’économie des finances et de la relance ainsi que sur le site officiel de l’administration française

En parallèle, n’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions concernant l’acquisition, l’importation et l’immatriculation de véhicules de collection.

Nota bene : La liste des modèles affectés par cette problématique ne peut être exhaustive mais concerne particulièrement les Ford Model A et Model T, Ford 32 & 33, Deluxe, Five-Window, Tudor et F-100, Chevrolet 3100, Bel-Air, Camaro, Corvette C1 & C2, Nova, Chrysler 5 Window, Dodge Charger, Challenger et Coronet, Lincoln Zephyr, Mercury Eight, Plymouth coupe, mais aussi les Volkswagen Coccinelle, Combi et Karmann et autres Willys coupés.